Déposée le 1 février 1995 par la société GRAPHITEX' STYLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « SIGNE ANNHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la société GRAPHITEX' STYLE domicilié(e) 64 route de BREST, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 240 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHITEX' STYLE - France.
La marque SIGNE ANNHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAPHITEX' STYLE - 64 route de BREST, 29000 QUIMPER - France - SIREN 379240849
GRAPHITEX' STYLE - France
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316601 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Meubles, glaces, cadres. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couverture de lit et de tables. Vêtements chaussures chapellerie. Dentelles et broderie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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